Les présentes conditions générales de vente, ci-après les « CGV », régissent les ventes réalisées sur le site internet de Blue Moon Factory.

L’identité juridique complète du vendeur, son adresse, son numéro d’immatriculation, ses coordonnées électroniques et, le cas échéant, son numéro de TVA intracommunautaire figurent dans les mentions légales accessibles sur le site.

Blue Moon Factory est ci-après désignée « le Vendeur ».

Toute personne physique agissant à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole et passant commande sur le site est ci-après désignée « le Client ».

Les présentes CGV définissent les droits et obligations du Vendeur et du Client dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Blue Moon Factory.

Avant de valider sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.

La validation de la commande emporte acceptation des CGV dans leur version applicable à la date de la commande.

Blue Moon Factory peut modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions ne s’appliquent pas rétroactivement aux commandes déjà validées.

Blue Moon Factory commercialise notamment :

• des bougies parfumées ;
• des bougies décoratives ou moulées ;
• des fondants parfumés ;
• des créations décoratives en cire ;
• des brûle-parfums ;
• des accessoires liés à l’utilisation des produits parfumés ;
• ainsi que tout autre produit présenté sur le site.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche produit, notamment son parfum, son poids approximatif, sa composition générale, son utilisation et son prix.

Les photographies et vidéos ont pour objet de représenter les produits aussi fidèlement que possible. Elles ne peuvent cependant garantir une identité parfaite avec le produit livré, notamment en raison du caractère artisanal de la fabrication, des réglages d’affichage propres à chaque écran et de légères évolutions apportées aux créations.

Les produits Blue Moon Factory sont fabriqués, coulés, moulés, décorés et assemblés à la main, généralement en petites séries ou après la commande.

De légères variations peuvent donc exister entre les photographies présentées sur le site et le produit reçu, notamment concernant :

• la teinte de la cire ;
• la texture ;
• le poids ;
• la disposition des éléments décoratifs ;
• la forme ou le volume de la chantilly de cire ;
• les nuances de coloration ;
• la présence de petites bulles ;
• les marques légères liées au moulage ;
• la forme exacte des décorations artisanales.

Ces variations inhérentes à la fabrication artisanale ne constituent pas un défaut de conformité dès lors qu’elles n’affectent ni les caractéristiques essentielles, ni l’utilisation, ni la sécurité du produit.

Les poids indiqués sur le site sont approximatifs et peuvent légèrement varier en raison de la fabrication artisanale.

Les produits parfumés commercialisés par Blue Moon Factory sont exclusivement destinés à parfumer ou décorer l’intérieur. Ils ne sont ni des produits alimentaires ni des produits cosmétiques.

Ils ne doivent en aucun cas :

• être ingérés ou goûtés ;
• être appliqués sur la peau ;
• être utilisés comme produits cosmétiques ;
• être laissés à la portée des enfants ou des animaux ;
• être conservés avec des denrées alimentaires.

Le Client doit respecter les consignes de sécurité et d’utilisation figurant sur les produits, leurs emballages, leurs étiquettes ou leurs fiches produit, ainsi que la fiche des conseils d’utilisation et des précautions d’usage présente dans les colis.

Les produits sont proposés dans la limite :

• des stocks disponibles ;
• de la disponibilité des matières premières ;
• de la capacité de production de l’atelier ;
• des quantités prévues pour certaines collections limitées.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle après validation de la commande, Blue Moon Factory informe le Client dans les meilleurs délais et lui propose, selon la situation :

• d’attendre le réapprovisionnement ;
• de choisir un produit de remplacement d’une valeur équivalente ;
• de recevoir un avoir ;
• ou d’obtenir le remboursement du produit indisponible.

Aucun produit de remplacement n’est imposé sans l’accord du Client.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable, hors frais de livraison.

Les frais de livraison sont indiqués au Client avant la validation définitive de la commande.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande. Blue Moon Factory peut modifier ses prix à tout moment sans que cette modification n’affecte les commandes déjà validées.

En cas d’erreur manifeste de prix, notamment lorsqu’un montant est dérisoire ou manifestement incohérent avec la valeur réelle du produit, Blue Moon Factory peut annuler la commande  ou le produit concerné après en avoir informé le Client, et rembourser les sommes versées.

Les codes promotionnels sont soumis aux conditions annoncées lors de leur diffusion, notamment concernant :

• leur durée de validité ;
• le nombre maximal d’utilisations ;
• les produits ou collections concernés ;
• le montant minimal éventuel ;
• leur caractère cumulable ou non.

Sauf mention contraire, les codes promotionnels :

• ne sont pas cumulables ;
• ne peuvent pas être appliqués après la validation de la commande ;
• ne peuvent pas être échangés contre de l’argent ;
• ne peuvent plus être utilisés après leur expiration ou après épuisement du nombre d’utilisations autorisées.

Le Client sélectionne les produits et options qu’il souhaite acheter, puis vérifie le contenu de son panier avant le paiement.

Il appartient au Client de contrôler notamment :

• les produits commandés ;
• les quantités ;
• les parfums et options sélectionnés ;
• les éventuelles personnalisations ;
• l’adresse électronique ;
• le numéro de téléphone ;
• l’adresse de facturation ;
• l’adresse de livraison.

Le Client doit fournir des informations exactes, complètes et à jour.

La commande est enregistrée après validation du paiement et envoi d’un courrier électronique de confirmation.

Blue Moon Factory peut demander des informations complémentaires lorsqu’une commande semble comporter une anomalie, une incohérence ou un risque de fraude.

Blue Moon Factory peut refuser ou annuler une commande lorsqu’elle dispose d’un motif légitime, notamment en cas :

• d’échec ou de refus du paiement ;
• de fraude ou de tentative de fraude ;
• d’utilisation abusive du site ;
• d’erreur manifeste portant sur le prix ou le produit ;
• d’informations manifestement fausses ou incomplètes ;
• d’impayé antérieur ;
• de contestations de paiement abusives ;
• de commandes répétées suivies d’annulations perturbant gravement l’organisation de l’atelier ;
• de menaces, d’insultes, de harcèlement ou de comportement agressif envers Blue Moon Factory ;
• d’impossibilité matérielle ou réglementaire d’exécuter la commande.

Tout refus repose sur un motif objectif et ne peut être fondé sur un critère discriminatoire.

Lorsqu’une commande déjà payée est annulée par Blue Moon Factory, les sommes concernées sont remboursées dans les meilleurs délais.

Pour garantir l’identification du Client, la confidentialité des échanges et le suivi des demandes, toute demande opérationnelle concernant une commande doit être adressée par courrier électronique au service client à l’adresse suivante : contact@bluemoonfactory.com

Cette règle concerne notamment :

• les demandes de modification ;
• les erreurs d’adresse ;
• les demandes d’annulation ;
• les questions relatives au délai de fabrication ;
• les problèmes de livraison ;
• les demandes de retour ;
• les réclamations ;
• les demandes de remboursement ;
• les signalements de produits endommagés ou non conformes.

Le Client doit indiquer au minimum :

• son numéro de commande ;
• l’objet précis de sa demande.

Les messages privés envoyés sur Instagram, TikTok, Facebook ou tout autre réseau social, les commentaires laissés sous une publication, les mentions publiques et les messages envoyés à un compte personnel ne sont pas traités comme des demandes de service après-vente.

Blue Moon Factory ne garantit ni la lecture, ni la conservation, ni le traitement des demandes envoyées par ces canaux.

Cette organisation du service client ne prive pas le Client de la possibilité d’utiliser tout autre moyen de notification reconnu par la loi pour l’exercice de ses droits.

Toute demande de modification doit être adressée par courrier électronique dans les meilleurs délais.

Blue Moon Factory fera son possible pour accepter la modification, sans pouvoir la garantir lorsque :

• la fabrication a déjà commencé ;
• les matières premières ont déjà été préparées ;
• une personnalisation a déjà été réalisée ;
• le colis est en préparation ;
• ou la commande a été remise au transporteur.

Toute modification entraînant un supplément de prix devra être réglée avant sa prise en compte.

Une modification peut entraîner un délai de préparation supplémentaire lorsque la fabrication ou l’organisation de la commande doit être reprise.

Toute demande d’annulation avant expédition doit être adressée par courrier électronique ou via le formulaire de rétractation dédié, disponible en pied de page du site internet www.bluemoonfactory.com

Blue Moon Factory peut accepter commercialement une annulation lorsque la fabrication ou la préparation de la commande n’a pas commencé.

Lorsque la fabrication, la personnalisation ou la préparation a déjà commencé, Blue Moon Factory se réserve la possibilité de refuser l’annulation anticipée, sans préjudice du droit de rétractation éventuellement applicable après la réception du produit.

Le simple fait qu’un produit standard soit fabriqué après la commande ne suffit pas à le rendre personnalisé ni à supprimer le droit légal de rétractation.

Le paiement intégral est exigible au moment de la commande.

Les moyens de paiement disponibles sont ceux présentés lors du paiement en ligne sur le site internet.

Les paiements sont traités par des prestataires sécurisés. Blue Moon Factory ne conserve pas les données bancaires complètes du Client.

Blue Moon Factory peut suspendre ou annuler une commande en cas :

• de paiement refusé ;
• de transaction non autorisée ;
• d’opposition ;
• de suspicion de fraude ;
• d’ouverture de litige infondé ;
• d’incident de paiement antérieur.

La majorité des produits étant fabriqués à la demande, un délai de fabrication et de préparation est nécessaire.

Sauf délai différent annoncé sur une fiche produit, dans le panier, au moment du paiement ou dans une communication spécifique, les commandes sont remises au transporteur dans un délai moyen de 30 jours calendaires à compter du lendemain de la commande.

Le délai annoncé correspond au temps nécessaire avant la remise du colis au transporteur. Il ne comprend pas le délai d’acheminement après le départ de l’atelier.

Lorsque la commande comprend plusieurs produits présentant des délais différents, le délai le plus long peut s’appliquer à l’ensemble de la commande afin de permettre un envoi groupé.

Les matières premières utilisées étant particulièrement sensibles aux températures élevées, Blue Moon Factory peut exceptionnellement différer certaines étapes de fabrication, la préparation du colis ou sa remise au transporteur lorsque les conditions météorologiques, notamment une canicule ou une période de fortes chaleurs, créent un risque sérieux de fonte, de déformation, d’altération ou de détérioration des produits durant leur fabrication, leur stockage temporaire ou leur transport.

Cette mesure a pour objectif de préserver l’intégrité et la qualité des créations commandées.

Lorsque ces conditions risquent d’entraîner un dépassement significatif du délai annoncé, Blue Moon Factory en informe le Client par courrier électronique dans les meilleurs délais et lui communique, dans la mesure du possible, une nouvelle estimation de la date d’expédition.

Ce report exceptionnel ne permet pas de prolonger indéfiniment le délai de livraison et ne prive pas le Client des recours prévus par la loi en cas de dépassement du délai convenu.

Une rupture de stock fournisseur d’une matière première peut également entraîner un retard du délai de fabrication. De la même façon, Blue Moon Factory en informe le Client par courrier électronique, en lui proposant, lorsque c’est possible, une nouvelle estimation de la date d’expédition.

En cas de dépassement du délai annoncé, le Client peut demander à Blue Moon Factory d’exécuter la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable.

Si Blue Moon Factory ne s’exécute pas dans ce délai supplémentaire, le Client peut résoudre le contrat dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

Le Client peut résoudre immédiatement le contrat lorsque Blue Moon Factory refuse manifestement de livrer ou lorsque la date de livraison constituait une condition essentielle du contrat, portée à la connaissance du Vendeur avant la commande.

En cas de résolution valable du contrat, Blue Moon Factory rembourse les sommes versées dans le délai légal applicable.

Les modes de livraison, transporteurs, destinations et tarifs proposés sont affichés lors du passage en caisse.

Le Client doit fournir une adresse complète, exacte et accessible.

Blue Moon Factory ne peut être tenue responsable des conséquences imputables à une information incorrecte fournie par le Client, notamment :

• une ancienne adresse ;
• une erreur dans le numéro de rue ;
• un nom absent de la boîte aux lettres ;
• un code postal erroné ;
• une adresse incomplète ;
• l’absence d’informations nécessaires à la livraison.

Lorsque le colis revient à l’expéditeur pour une cause imputable au Client, une réexpédition peut être proposée après paiement des nouveaux frais d’envoi.

Le Client est invité à surveiller le suivi du colis et à le retirer dans le délai prévu lorsqu’il est déposé dans un bureau de poste ou un point de retrait.

Lorsque le transporteur est proposé par Blue Moon Factory, le risque de perte ou d’endommagement demeure à la charge de Blue Moon Factory jusqu’au moment où le Client, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du colis.

Lorsque le Client choisit de sa propre initiative un transporteur autre que ceux proposés par Blue Moon Factory, les risques sont transférés dans les conditions prévues par la loi.

Lorsqu’un colis est retourné à Blue Moon Factory en raison :

• d’une adresse incorrecte ou incomplète ;
• d’une absence de nom sur la boîte aux lettres ;
• d’une non-réclamation en point de retrait ;
• d’un refus injustifié du colis ;
• ou de toute autre cause imputable au Client,

Blue Moon Factory contacte le Client afin de déterminer la suite à donner.

Une nouvelle expédition peut être effectuée mais reste à la charge exclusive du Client.

Lorsque le Client ne souhaite pas de réexpédition et que le droit de rétractation est applicable, le remboursement est traité dans les conditions légales.

Pour les commandes livrées hors de l’Union européenne, des droits de douane, taxes d’importation, frais de dossier ou frais de dédouanement peuvent être exigés par le pays de destination.

Sauf indication expresse d’une livraison en droits et taxes acquittés, ces frais :

• ne sont pas inclus dans le prix payé à Blue Moon Factory ;
• restent à la charge du destinataire ;
• sont déterminés par les autorités ou prestataires locaux.

Il appartient au Client de vérifier les règles d’importation applicables dans son pays.

Blue Moon Factory ne peut garantir l’absence de contrôle douanier ni la durée des formalités d’importation.

À la réception, le Client est invité à vérifier :

• l’état extérieur du colis ;
• l’intégrité des protections ;
• le nombre de produits ;
• l’état apparent de chaque création ;
• l’absence de casse, de fuite, de fonte ou de déformation anormale.

En cas d’anomalie, le Client doit conserver :

• l’emballage extérieur ;
• l’étiquette de transport ;
• les protections intérieures ;
• les produits concernés.

Il doit contacter Blue Moon Factory par courrier électronique dans les meilleurs délais.

Toute réclamation concernant un produit endommagé pendant le transport doit être adressée par courrier électronique à l'adresse contact@bluemoonfactory.com en indiquant :

• le numéro de commande ;
• le produit concerné ;
• une description précise du problème ;
• des photographies de l’intérieur du colis ;
• des photographies détaillées du produit endommagé.

Un signalement rapide, idéalement dans les 48 heures suivant la réception, facilite les démarches auprès du transporteur. Ce délai recommandé ne supprime pas les garanties légales du Client.

Selon la situation, Blue Moon Factory peut proposer :

• un remplacement ;
• un nouvel envoi ;
• un remboursement total ou partiel ;
• ou toute autre solution convenue avec le Client.

Après réception, les produits doivent être conservés :

• à température ambiante raisonnable ;
• à l’abri du soleil ;
• à distance d’une source de chaleur ;
• dans un endroit sec ;
• hors de portée des enfants et des animaux.

Blue Moon Factory ne peut être tenue responsable d’une détérioration intervenue après la remise physique du produit et résultant d’un stockage ou d’une utilisation inadaptés. La livraison en locker est fortement déconseillée en cas de forte chaleur, notamment si le Client n’a pas la possibilité de récupérer son colis dans l’heure qui suit la remise physique du colis dans ce dernier.

Cette disposition ne limite pas la responsabilité de Blue Moon Factory lorsqu’un produit était déjà détérioré avant sa remise au Client.

Le Client doit notamment :

• placer la bougie sur une surface plane, stable et résistante à la chaleur ;
• couper la mèche à la longueur recommandée avant chaque utilisation ;
• ne jamais laisser une bougie allumée sans surveillance ;
• tenir la bougie éloignée des courants d’air et des matières inflammables ;
• ne pas déplacer la bougie lorsque la cire est liquide ;
• respecter la durée maximale de combustion recommandée ;
• tenir la bougie hors de portée des enfants et des animaux ;
• retirer les éléments décoratifs lorsqu’une consigne en ce sens est indiquée ;
• cesser l’utilisation lorsqu’il reste la quantité minimale de cire indiquée

Blue Moon Factory ne peut être tenue responsable d’un dommage résultant du non-respect des consignes, d’un usage détourné, d’une négligence ou de l’utilisation d’un matériel inadapté.

Le Client doit notamment :

• utiliser un brûle-parfum adapté ;
• respecter la quantité recommandée ;
• ne pas ajouter d’eau ;
• ne pas ingérer le produit ;
• ne pas appliquer le produit sur la peau ;
• ne jamais laisser le brûle-parfum sans surveillance ;
• tenir le produit et le brûle-parfum hors de portée des enfants et des animaux.

Blue Moon Factory ne peut être tenue responsable d’un dommage résultant du non-respect des consignes, d’un usage détourné, d’une négligence ou de l’utilisation d’un matériel inadapté.

Pour les produits bénéficiant du droit de rétractation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer ce droit sans avoir à motiver sa décision.

Pour les ventes de biens, ce délai court à compter de la réception du produit par le Client ou par un tiers désigné par lui.

Lorsque plusieurs produits d’une même commande sont livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit.

Le Client peut exercer son droit :

• au moyen du formulaire de rétractation disponible en pied de page du site ;
• par courrier électronique ;
• par courrier recommandé.

L’utilisation de la fonctionnalité en ligne donne lieu à l’envoi d’un accusé de réception sur un support durable.

Après avoir notifié sa décision, le Client doit retourner les produits dans un délai maximal de 14 jours.

Sauf erreur de Blue Moon Factory, produit défectueux ou produit non conforme, les frais directs de retour sont à la charge du Client.

Les produits doivent être :

• correctement protégés dans leur emballage d’origine ;
• retournés avec leurs accessoires éventuels ;
• placés dans un emballage d'expédition adapté ;
• accompagnés des informations permettant d’identifier la commande.

Le Client peut manipuler le produit uniquement dans la mesure nécessaire pour en établir la nature et les caractéristiques.

Sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations dépassant ce qui serait raisonnablement admis dans un commerce physique.

L’allumage d’une bougie, la fonte d’un fondant ou l’utilisation d’une crème de cire entraîne une dépréciation importante, le produit ne pouvant plus être remis en vente comme neuf.

Blue Moon Factory rembourse les sommes dues, y compris les frais de livraison standard initiaux, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle elle est informée de la décision du Client de se rétracter.

Lorsque le Client avait choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé, le surcoût correspondant n’est pas remboursé.

Blue Moon Factory peut différer le remboursement jusqu’à la réception des produits, afin d’en évaluer l’état, et notamment vérifier qu’ils n’ont pas été utilisés.

Le remboursement est effectué par défaut au moyen du même mode de paiement que celui utilisé pour la commande, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen n’occasionnant aucun frais supplémentaire.

Le droit de rétractation ne s’applique notamment pas aux produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.

Peuvent notamment être concernés :

• un produit comportant un prénom, un texte ou un message demandé par le Client ;
• une couleur spécialement préparée hors catalogue ;
• un assemblage créé sur demande ;
• une composition ou une forme conçue spécialement pour le Client ;
• un parfum personnalisé ou un mélange réalisé à sa demande ;
• un produit dont les caractéristiques ont été individuellement choisies au point de le rendre difficilement revendable.

Le simple fait qu’un produit standard du catalogue soit fabriqué après la commande ne suffit pas, à lui seul, à le rendre personnalisé ni à supprimer le droit de rétractation.

Lorsqu’une exception s’applique, elle est portée à la connaissance du Client avant la validation de la commande.

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité applicable aux biens vendus par Blue Moon Factory.

En cas de défaut de conformité, le Client peut demander la mise en conformité du produit par réparation ou remplacement dans les conditions prévues par la loi.

Lorsque ces solutions sont impossibles, disproportionnées ou ne sont pas mises en œuvre dans les conditions légales, le Client peut demander une réduction du prix ou la résolution du contrat.

La mise en conformité intervient sans frais pour le Client.

Les variations artisanales normales décrites dans les présentes CGV ne constituent pas des défauts de conformité.

Le Client bénéficie également de la garantie légale contre les vices cachés.

Cette garantie s’applique lorsque le défaut caché rend le produit impropre à l’usage auquel il est destiné ou diminue tellement cet usage que le Client ne l’aurait pas acheté, ou en aurait donné un prix inférieur, s’il en avait eu connaissance.

Les garanties légales ne couvrent pas les dommages résultant notamment :

• de l’usure normale ;
• d’une mauvaise utilisation ;
• du non-respect des consignes ;
• d’une exposition à une chaleur excessive après la livraison ;
• d’une détérioration causée par le Client ;
• d’une modification du produit ;
• de l’utilisation d’un brûle-parfum inadapté ;
• d’une combustion laissée sans surveillance.

Ces exclusions ne réduisent pas les droits impératifs reconnus au consommateur.

Blue Moon Factory est responsable de la bonne exécution de ses obligations contractuelles dans les conditions prévues par la loi.

Sa responsabilité ne peut être engagée pour les dommages résultant notamment :

• d’un usage contraire à la destination du produit ;
• du non-respect des consignes de sécurité ;
• de l’ingestion ou de l’application cutanée d’un produit non alimentaire et non cosmétique ;
• de l’absence de surveillance d’une bougie ou d’un brûle-parfum ;
• de l’utilisation d’un matériel inadapté ;
• d’une exposition excessive à la chaleur après la livraison ;
• d’une manipulation imprudente ;
• d’une modification du produit par le Client.

Aucune disposition des présentes CGV ne supprime ni ne réduit les garanties et droits impératifs reconnus au consommateur.

Blue Moon Factory ne peut être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution causé par un événement répondant aux critères légaux de la force majeure, c’est-à-dire échappant à son contrôle, ne pouvant être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées.

La qualification de force majeure ne résulte pas automatiquement de toute difficulté météorologique, logistique, technique ou d’approvisionnement.

Lorsque l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation est suspendue, sauf si le retard justifie la résolution du contrat dans les conditions légales.

Les éléments appartenant à Blue Moon Factory relèvent de sa propriété exclusive, et sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle, notamment :

• le nom et le logo ;
• les textes ;
• les photographies et vidéos ;
• les illustrations ;
• les étiquettes ;
• les modèles 3D ;
• les fichiers numériques ;
• les designs originaux ;
• les personnages ;
• les moules créés à partir de modèles originaux ;
• les compositions graphiques ;
• les supports marketing.

Toute reproduction, adaptation, moulage, numérisation, exploitation commerciale, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

L’achat d’un produit n’emporte aucun transfert des droits de reproduction ou d’exploitation.

Les données personnelles collectées sont utilisées notamment pour :

• traiter les commandes ;
• encaisser les paiements ;
• organiser la livraison ;
• gérer le service client ;
• prévenir les fraudes ;
• respecter les obligations comptables et légales ;
• envoyer des communications commerciales lorsque le Client y a consenti.

Les modalités détaillées de traitement, les durées de conservation et les droits du Client figurent dans la politique de confidentialité accessible sur le site.

Le Client peut exercer ses droits en contactant Blue Moon Factory par courrier électronique.

Lorsqu’il publie un avis, une photographie ou un commentaire sur le site, le Client s’engage à ne pas diffuser de contenu :

• illicite ;
• diffamatoire ;
• injurieux ;
• menaçant ;
• discriminatoire ;
• frauduleux ;
• portant atteinte aux droits d’un tiers ;
• ou sans rapport avec l’expérience d’achat ou le produit évalué.

Blue Moon Factory peut modérer un contenu lorsqu’il contrevient à ces règles.

Un avis ne peut toutefois pas être supprimé ou dissimulé uniquement parce qu’il est défavorable.

Toute réclamation relative à une commande doit être adressée par courrier électronique au service client à l’adresse suivante : contact@bluemoonfactory.com

Le Client doit indiquer au minimum :

• son numéro de commande ;
• l’objet précis de sa demande ;

Il peut éventuellement joindre des photographies ou des documents utiles à l’étude du dossier lorsque cela est nécessaire.

Les demandes envoyées par message privé sur les réseaux sociaux ou en commentaire d’une publication ne sont pas traitées comme des demandes de service après-vente.

Avant toute saisine d’un médiateur ou d’une juridiction, le Client est invité à adresser une réclamation écrite à Blue Moon Factory afin de rechercher une solution amiable.

Après avoir adressé une réclamation écrite à Blue Moon Factory et en l’absence de solution amiable satisfaisante, le Client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Blue Moon Factory.

Les coordonnées du médiateur compétent et les modalités de saisine figurent sur la page des mentions légales, dans la section dédiée à la médiation de la consommation accessible depuis le site.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties recherchent prioritairement une solution amiable.

À défaut d’accord, le Client peut saisir la juridiction compétente conformément aux règles légales applicables.

Aucune disposition des présentes CGV ne peut imposer au consommateur la compétence exclusive du tribunal du siège de Blue Moon Factory lorsque la loi lui permet de saisir une autre juridiction.

Si l’une des dispositions des présentes CGV est déclarée nulle, illégale ou inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur.

La disposition concernée est remplacée, dans la mesure du possible, par une disposition valable poursuivant un objectif juridique et économique similaire.